Mentions légales

1. Informations relatives au site

Le présent site web est exploité par Quoltra et fournit aux consommateurs en France des informations et des services de vente de marchandises liées à la cour et à la vie en plein air.

Adresse de contact : 2-8-3 Nijusseikigaoka Hagi-cho, Matsudo-shi, Chiba-ken 271-0086, Japon

Adresse e-mail du service client : bonjour@quoltra.com

Numéro de téléphone du service client : +81 70-4812-9637

Horaires d’assistance en ligne : du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h30 / de 14h00 à 18h00 (heure d’Europe centrale)

2. Contenu du site

Les informations relatives aux marchandises, les textes, les images, les prix, les informations de livraison et autres contenus fournis sur le présent site web sont destinés à présenter les marchandises et services proposés sur le site web.

Quoltra mettra à jour le contenu du site web en fonction des circonstances réelles. Étant donné que les stocks de marchandises, les prix, les modalités de livraison ou d’autres informations relatives à l’exploitation peuvent changer, certaines informations du site web peuvent être modifiées à tout moment.

3. Informations relatives aux marchandises et aux prix

Les prix des marchandises affichés sur le site web sont ceux indiqués sur les pages concernées et au cours du processus de paiement.

Les prix des marchandises comprennent les taxes applicables. Lorsque le montant de la commande est inférieur à 146,53 €, les frais de livraison sont de 6,99 € ; lorsque le montant de la commande atteint ou dépasse 146,53 €, les frais de livraison sont de 0 €.

Avant de soumettre la commande, le consommateur peut consulter sur la page de paiement les marchandises de la commande, les prix, les frais de livraison et le montant total de la commande.

4. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux textes, images, graphiques, éléments de conception des pages, signes distinctifs, descriptions des marchandises et autres contenus présents sur le présent site web appartiennent aux titulaires de droits correspondants, sauf indication contraire.

Sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits, il est interdit d’utiliser les contenus protégés du site web par quelque moyen que ce soit, notamment par reproduction, modification, diffusion, affichage public, exploitation commerciale ou tout autre mode d’utilisation.

5. Contenus soumis par les utilisateurs

Si un utilisateur soumet volontairement des textes, images ou autres contenus par l’intermédiaire du site web ou des canaux du service client, il doit s’assurer que les contenus soumis ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à la vie privée ou à tout autre droit et intérêt légitime d’un tiers.

Les contenus impliquant des données à caractère personnel seront traités conformément aux lois applicables en matière de protection des données et à la Politique de confidentialité de Quoltra.

6. Liens externes

Le présent site web peut contenir des liens vers des sites web ou services de tiers.

Les sites web de tiers sont gérés indépendamment par leurs opérateurs respectifs et sont soumis à leurs conditions d’utilisation et politiques de confidentialité correspondantes. Quoltra n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou des modalités de traitement des données des sites web de tiers.

7. Disponibilité du site web

Le site web peut être temporairement inaccessible ou certaines de ses fonctionnalités peuvent être limitées en raison de travaux de maintenance, de défaillances techniques, de raisons de sécurité, de problèmes de réseau ou d’autres facteurs.

Quoltra assurera la maintenance et procédera aux ajustements du site web en fonction des circonstances réelles.

8. Sécurité du site web

Les utilisateurs ne doivent pas utiliser le présent site web pour effectuer des activités susceptibles d’affecter le fonctionnement normal du site web, la sécurité du système ou l’utilisation normale du site web par d’autres utilisateurs, notamment l’accès non autorisé, la diffusion de programmes malveillants ou les tentatives d’endommagement des systèmes techniques du site web.

En cas de découverte d’une vulnérabilité de sécurité présumée ou d’une situation anormale, il est possible de contacter Quoltra par l’intermédiaire de l’adresse e-mail du service client.

9. Droits légaux du consommateur

Les présentes mentions légales ne limitent aucun des droits légaux dont bénéficient les consommateurs en vertu des lois applicables de l’Union européenne et de la France en matière de protection des consommateurs.

Le droit légal de rétractation de 14 jours, la garantie légale, les droits en matière de protection des données et les autres droits des consommateurs dont bénéficient légalement les consommateurs ne sont pas limités par les présentes mentions légales.

10. Protection des données

Les données à caractère personnel concernées par le site web seront traitées conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

Pour obtenir des informations précises concernant la collecte, l’utilisation, la conservation, le partage des données à caractère personnel ainsi que les droits des personnes concernées, veuillez consulter la Politique de confidentialité et la Déclaration relative à la protection des données au titre du RGPD.

Pour obtenir des informations relatives à l’utilisation de cookies et de technologies similaires par le site web, veuillez consulter la Politique relative aux cookies.

11. Étendue de la responsabilité

Le contenu du site web est fourni conformément aux conditions réelles d’exploitation. En cas d’interruption de l’accès au site web ou des services causée par des défaillances techniques, des interruptions du réseau, des anomalies de services de tiers ou d’autres circonstances qui dépassent le cadre d’un contrôle raisonnable et qui ne peuvent raisonnablement être prévues, la situation sera traitée conformément aux lois applicables.

Les présentes dispositions n’excluent ni ne limitent les responsabilités qui ne peuvent être exclues ou limitées en vertu des lois applicables.

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les dispositions légales applicables.

Pour les ventes de marchandises destinées aux consommateurs en France et les questions relatives aux droits des consommateurs, les dispositions impératives applicables en matière de protection des consommateurs ne sont ni exclues ni limitées par les présentes mentions légales.

13. Mise à jour des mentions légales

Si les informations relatives à l’exploitation du site web, le contenu des services ou les lois applicables changent, les présentes mentions légales peuvent être mises à jour.

La version mise à jour sera publiée sur le présent site web et s’appliquera aux utilisations correspondantes du site web effectuées après sa publication.

14. Coordonnées

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou toute autre question relative au site web, vous pouvez contacter Quoltra par les moyens suivants :

Adresse de contact : 2-8-3 Nijusseikigaoka Hagi-cho, Matsudo-shi, Chiba-ken 271-0086, Japon

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